FRANCE-RIVIERA IMMOBILIER
Présentation de la marque FRANCE-RIVIERA IMMOBILIER
Déposée le 11 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE RIVIERA au capital de 50000 FF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « FRANCE-RIVIERA IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE-RIVIERA IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-RIVIERA IMMOBILIER est expirée depuis le 11 février 2012.
FRANCE RIVIERA au capital de 50000 FF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12